Bien qu’on s’aime, on en arrive parfois au divorce pour une raison ou une autre. Cette séparation regrettable a des conséquences sur les enfants. Leurs éducations restent une priorité pour la plupart des parents, et chacun désire s’en occuper. N’étant plus ensemble, obtenir la garde exclusive sera compliquée pour certains parents qui optent finalement pour une garde alternée.
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Qu’est-ce que la garde alternée ?
La garde alternée est également appelée la garde partagée. Mais plus officiellement, on parlera de « résidence alternée ». C’est l’une des solutions plébiscitées pour l’hébergement des enfants après une séparation. Elle permet aux parents de veiller simultanément sur leurs enfants. En effet, l’enfant alternerait son hébergement entre le domicile du père et celui de la mère. Le choix de cette solution est stipulé dans l’article 373-2-9 du code de civil. On y lit ce qui suit « La résidence de l’enfant peut être fixée en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l’un d’eux. »
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Notez qu’il existe une grande différence entre la garde alternée et la garde exclusive. Contrairement à la garde partagée, la garde exclusive stipule qu’un enfant vit principalement sous le toit de l’un des parents. Selon les modalités du divorce, l’autre parent pourra passer voir son enfant ou le prendre un certain temps. Mais normalement, l’enfant vit chez un seul parent, ce qui n’est le cas dans une décision de garde partagée.
Quelle fréquence faut-il respecter en garde alternée ?
Il n’y a pas d’exigence légale dans ce sens. Les parents sont libres de décider de la fréquence devant la justice. On tient généralement compte des conditions propices pour l’enfant et de la situation. Si les parents sont d’accord, l’enfant peut passer quatre jours chez l’un et trois jours chez le second parent. Dans le même temps, il pourrait passer une semaine dans le domicile d’un parent puis la semaine suivante dans l’autre domicile, ainsi de suite. C’est un moyen de permettre à chaque parent d’user de son autorité parentale de manière égalitaire ou plutôt « presque égalitaire ».
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Afin que tout se déroule normalement, les deux parents doivent garder un bon contact. Même après la séparation, ils sont censés discuter et s’entendre sur des sujets clés. Il est également important que les deux domiciles de l’enfant ne soient pas vraiment éloignés l’un de l’autre. Parfois, l’un des parents est tenu de verser une pension alimentaire au second. C’est souvent le cas lorsque les revenus du père excèdent celui de la mère, ou vice-versa.
Quelles sont les conditions nécessaires pour une garde alternée ?
Lorsqu’il est question d’un « divorce par consentement mutuel », il revient aux parents de prendre les dispositions nécessaires. Un accord est dûment inscrit dans la convention de divorce. On doit y retrouver le type de garde ainsi que la fréquence (si c’est une garde alternée). Une fois la convention de divorce signé, on recommande de le faire approuver par un juge. Le juge habilité pour cette approbation est évidement celui aux affaires familiales. Pour valider l’accord, il veillera à ce que l’intérêt des enfants, du père et de la mère soit considéré.
Dans le cadre d’autres types de divorces, c’est le juge qu’il prend une décision à la place des parents. Quelquefois, le juge demande la mise en place d’une « garde alternée à titre provisoire ». Il prend le temps d’observer et de statuer après, de manière définitive, sur le mode de résidence de l’enfant. Une garde alternée n’est pas toujours la meilleure solution, et le juge est en mesure d’imposer la garde exclusive en se basant sur certains faits. Le motif le plus courant est une grande distance entre les domiciles des parents. Le second motif le plus fréquent est le désaccord entre le père et la mère.
La garde alternée est-elle bénéfique pour les parents et les enfants ?
Dans un premier temps, on estime que la garde alternée est excellente pour les parents et les enfants. Il permet à l’enfant de bénéficier de l’amour de ces deux parents par le temps que ces derniers passent avec lui. Un seul parent ne se retrouve pas également responsable des enfants, ce qui pouvait être difficile. Mais, cette garde présente un inconvénient. L’enfant se retrouve entre deux mondes, deux modes d’éducations et peut-être deux personnes qui se détestent désormais. Le climat n’est parfois pas favorable pour un bon développement psychologique.